REGLEMENT INTERIEUR du CLUB

1)° Rôle des membres du bureau :

Le rôle de chacun est prévu par les articles 17-18-19 des statuts de l’association.

2)° Délégation de pouvoir :

 Pour compléter les dispositions de l’article 17 des statuts, la délégation de pouvoir suivante est applicable :

  • Délégué sécurité : a tous pouvoirs pour représenter le club lors des réunions du Codep 38 spécifique sécurité.

3°) Tenue du site Internet du Cyclo Club de Romagnieu : La tenue du site est assuré soit par le Président : Daniel Semanaz , Licencié n° 207074 , soit par la secrétaire-adjointe Chantal Pegoud, Licenciée n° 226878.

4°) Contrôle des comptes : L’approbation des comptes de l’exercice doit être validée par apposition des remarques accompagnées de la date et de la signature du Censeur aux comptes (qui est un membre actif du club non élu du C.A.).

5°) Comptabilité :

Pour faciliter les opérations de paiement de prestations par l’association, 3 carnets de chèques sont détenus par :

  • 1  par le Président,
  • 1 par le Trésorier,
  • 1 par le Trésorier-adjoint.

Lorsque le Président émet un chèque, il doit noter son numéro et la date d’émission  sur la facture correspondante, et faire parvenir cette facture dans les 8 jours au Trésorier ou Trésorier-adjoint.

6°) Fonctionnement :

  • Convocation à une réunion, une A.G. ou une A.G. extraordinaire : celle-ci est envoyée par Internet pour les membres possédant une adresse E mail, par lettre pour les autres.
  • AG annuelle : un repas lui fera suite, payé par l’association à tous les adhérents à jour de leur cotisation.
  • Information aux adhérents : le programme des différentes sorties club et randonnées sera transmis aux membres par Internet ou par courrier pour ceux ne possédant pas d’adresse mail.
  • Organisation des randonnées Route, VTT et Marche de l’association : les modalités d’organisation sont définies lors d’une réunion du Conseil d’Administration. Le rôle de chacun y est précisé. Les bénévoles intervenant dans les différentes organisations sont placés sous l’autorité du président du club. Ils doivent être adhérents à l’association.

7°) Dispositions particulières lors des séjours organisés par l’association :

L’association peut organiser des séjours cyclotouristes en respectant la réglementation en vigueur et les modalités  fixée par la F.F.C.T. :

  • Ces séjours seront réservés uniquement à ses membres adhérents licenciés, à jour de leur cotisation.
  • Ces séjours seront d’un nombre inférieur à 50 participants.
  • Il ne sera fait aucune publicité extérieure concernant ces séjours.
  • Les séjours donnent lieu à l’établissement d’un contrat entre le club et l’organisme de vacances, établi au nom du Club et signé par le président.
  • L’inscription doit se faire obligatoirement avant la date indiquée sur le document proposant la sortie ou le séjour.
  • Les chèques de règlement des séjours, seront établis à l’ordre soit de l’organisme de vacances, soit au nom du club, mais en aucun cas à l’ordre d’un membre de l’association. Le règlement peut être effectué également par Carte bancaire si l’organisme de vacances l’accepte.
  • Dans le cas où il n’y aurait pas de contrat d’établi  au nom du club, le séjour ne sera pas considéré organiser  par l’association et elle n’interviendra pas dans le règlement de celui-ci. Et aucune responsabilité ne pourrait être imputée à l’association.
  • Désistement d’un membre : Si un membre vient à se désister pour un séjour :
  • Soit celui-ci se trouve un remplaçant : membre du club ou membre d’un autre club avec accord du Comité directeur.
  • Soit il n’a pas trouvé de remplaçant : Il a souscrit à l’assurance annulation qui lui avait été proposée et il remplit les conditions pour être remboursé des sommes versées et dues. S’il n’a pas souscrit d’assurance annulation la totalité de la prestation restera à sa charge, en aucun cas celle-ci ne sera prise en charge par le club.

8°) Modification du règlement intérieur :

Les modifications du règlement intérieur du club ne peuvent être faites et votés qu’au cours de l’assemblée générale ordinaire du club.

 Règlement intérieur adopté par l’assemblée générale ordinaire du club en date du 01/12/2018

   Le président,